Jacques Moizan

De: Moizan (Jacques)
AF
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande, pour la navigation de commerce et pour la pêche maritime
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000418473(source JORF)
nomination
16 Février 200316/02/2003
De: Moizan (Jacques, Joseph, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000758690(source JORF)
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Moizan (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes Communes de moins de 10 000 habitants Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Moizan (Jacques, Joseph, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992